Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV) – Boutique ELKAFTAN
1. Objet :
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre :
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Nom de l’entreprise (ci-après « nous », « notre boutique » ou « le vendeur »),
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et toute personne physique ou morale (ci-après « le client ») effectuant un achat via notre site internet : el-kaftan.fr
2. Acceptation des conditions :
En passant une commande, le client reconnaît avoir lu et accepté sans réserve les présentes CGV. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment par le vendeur, sans préavis. La version applicable est celle en vigueur à la date de commande.
3. Produits :
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Les vêtements proposés sont décrits avec soin sur notre site (photos, tailles, matières, prix).
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Malgré nos efforts, une légère variation de couleur ou de texture peut exister entre le produit reçu et celui présenté en ligne.
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Les produits sont disponibles dans la limite des stocks.
4. Commande :
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Pour passer commande, le client doit fournir des informations exactes : nom, adresse, numéro de téléphone, e-mail.
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Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas d’erreur manifeste sur les prix, de problème de paiement ou de rupture de stock.
5. Prix :
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Les prix sont affichés en [monnaie] et incluent la TVA, sauf indication contraire.
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Les frais d’expédition ne sont pas inclus dans le prix affiché et seront ajoutés lors de la validation de la commande.
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Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.
6. Paiement :
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Les modes de paiement acceptés sont : [Carte bancaire, PayPal, virement bancaire, etc.].
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Le paiement doit être intégral avant l’expédition de la commande.
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Les transactions sont sécurisées grâce à [nom de votre système de paiement sécurisé].
7. Livraison :
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La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
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Les délais de livraison sont précisés au moment de l’achat, mais ils peuvent varier selon les transporteurs.
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En cas de retard ou de perte, veuillez nous contacter pour une solution rapide.
8. Droit de rétractation :
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Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
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Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine (non portés, non lavés, avec étiquettes).
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Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut ou d’erreur de notre part.
9. Garanties légales :
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Les produits bénéficient des garanties légales :
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Garantie de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation).
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Garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil).
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10. Responsabilité :
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Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’achat (exemple : perte d’exploitation).
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En cas de problème technique sur le site ou de force majeure, notre responsabilité ne pourra être engagée.
11. Protection des données personnelles :
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Les informations collectées sont nécessaires pour le traitement des commandes. Elles sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
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Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données (article 34 de la loi Informatique et Libertés).
12. Propriété intellectuelle :
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Les images, textes et logos présents sur notre site sont notre propriété. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
13. Litiges :
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En cas de litige, les présentes CGV sont régies par les lois [du pays ou région].
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Le client peut recourir à une médiation gratuite avant d’entamer des démarches judiciaires.
14. Contact :
Pour toute question, réclamation ou demande de renseignement, vous pouvez nous contacter :
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Par e-mail : elkaftaan@gmail.com
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Par téléphone : +33 7 67 09 22 59